Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LSB LA SALLE BLANCHE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4288782
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2026
Marque en couleurs, figurative de LSB LA SALLE BLANCHE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LSB LA SALLE BLANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LSB LA SALLE BLANCHE domicilié(e) ZAC de la Peyroliere, RN 100 - 84400 - Apt - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 676 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288782.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.

LSB LA SALLE BLANCHE a également déposé les autres marques suivantes : LSB INTEGRAL , Bioguard , LA SALLE BLANCHE , LSB , LSB ELITE , WALLMED , LSB La salle blanche , LSB COMPACT


LSB LA SALLE BLANCHE, Société par actions simplifiée - ZAC de la Peyroliere, RN 100 - 84400 - Apt - France - SIREN 326676681


IPSILON - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Constructions métalliques, constructions transportables métalliques, cloisons métalliques à structures métalliques et à parements en matière synthétique comprenant des congés, cloisons métalliques à fonction isolante ou d'étanchéité ;

Appareils et instruments médicaux destinés aux plateaux techniques, blocs opératoires et salles stériles intégrés dans les panneaux (parois) ; mobilier spécial à usage médical ;

Matériaux de construction non métallique ; revêtements muraux de placage et de doublage non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques ; panneaux préfabriqués non métalliques (parois et plafonds), verre isolant de construction ; cloisons non métalliques et à parements en matière synthétique qui comprennent des congés, cloisons non métalliques à fonction isolante ou d'étanchéité ;

Meuble ; mobilier modulaire ; mobilier technique à usage médical ou pharmaceutique lié aux activités de salle à atmosphère contrôlée ; mobilier pour les sas personnels et sas matériels permettant l'accès aux blocs opératoires ou zones en atmosphère contrôlée (salles blanches) ;

Services de construction et d'installation de salles blanches mobiles et non mobiles, de blocs opératoires mobiles et non mobiles, de salles stériles mobiles et non mobiles, services de constructions et d'installation de cloisons techniques, services de construction d'édifices permanents ou mobiles ; services de supervision (direction) de travaux de construction, services d'étanchéité (construction), aménagement, équipement, entretien et réparation de constructions mobiles ou permanentes et notamment de salles blanches.